Voici quelques informations diverses sur la facture :
Les mots de la facture Internet Orange
HT, TTC et TVA
J'ai une offre Orange Accès Libre
Les mots de la facture Internet Orange
Numéro de compte : Il s'agit du numéro caractérisant votre compte auprès de Orange pour les services Internet. Il est rappelé sur tous les courriers postaux que Orange vous fait parvenir. Veillez à ne pas le confondre avec votre identifiant de connexion.
Numéro de facture : Il s'agit d'un numéro permettant l'identification de votre facture pour un mois donné. Ce numéro n'a pas d'autre signification.
Prix unitaire : cette donnée correspond, suivant le cas, au tarif hors taxe d'un abonnement, au prix de la minute de connexion, au prix hors taxe d'un service Minitel, Accès Voyageur ou Services à la carte.
Quantité : cette donnée correspond soit au temps de connexion Internet ou d'utilisation d'un service Minitel, soit au nombre et prorata de vos abonnements.
Exemple : si vous disposez d'un forfait Bas Débit 5 heures depuis plusieurs mois la quantité sera "1,00".
Par contre si vous vous êtes abonné(e) en cours de mois, la quantité correspondra à un prorata, fonction du nombre de jours d'abonnement au cours du mois (par exemple : 0.47).
Code TVA : cette donnée désigne le taux de TVA applicable à votre situation exemple : les DOM n'ont pas le même taux de TVA que la métropole.
HT, TTC et TVA.
Votre facture présente la grande majorité des tarifs hors taxe.
Pour rappel, le taux de T.V.A. en métropole est de 19, 6%.
Dans la zone DOM 1 (Guadeloupe (hors Îles du nord), Martinique, Réunion), ce taux de T.V.A. est de 8,5%.
Dans la zone DOM 2 (Guyane, Saint-Barthélemy, Saint Martin ), ce taux de T.V.A. est de 0%.
Les tarifs catalogue des offres et options Internet sont consultables en ligne.
Consulter les tarifs
J'ai une offre Accès Libre Internet
Si vous êtes détenteur d'une offre Accès Libre, vous ne réglez aucune facture à Orange. Vos communications Internet sont directement facturées par votre opérateur de téléphonie.
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