Facture bouquet TV : comment est facturé un bouquet TV en promotion ?

Mise à jour le 06/11/2023

Vous avez souscrit à un bouquet TV comprenant une période de promotion avec la TV d'Orange et vous souhaitez en connaitre les modalités de facturation.

Nous vous expliquons comment est facturé l'abonnement au bouquet TV durant la promotion, après la promotion et en cas de résiliation avant l’arrêt de la promotion.

Pour gérer vos bouquets TV, consultez notre page dédiée.

Modalités de facturation de la promotion

La promotion d’un bouquet TV débute le jour de sa mise en service, et prend fin à la date anniversaire de la mise en service.

Le bouquet TV est ensuite facturé au tarif normal tant que vous le conservez.

Exemple pour un bouquet TV en promotion à 1€ pendant 3 mois

	Période de facturation Cécile a internet avec Orange, elle est facturée de son offre du 5 au 4 de chaque mois, par exemple du 5 décembre au 4 janvier. les abonnements sont toujours facturés à l'avance, pour la période à venir. Quand vous souscrivez à une option ou à un bouquet TV en cours de mois, une régularisation d'abonnement apparait sur la facture suivante.
	Période de promotion Le 23 décembre, elle souscrit un bouquet TV en promotion à 1^€pendant 3 mois qui est mis en service le jour même. Cécile va donc bénéficier de son bouquet TV en promotion à 1€ pendant 3 mois, du 23 décembre au 23 mars.
	1ère facture après la souscription au bouquet TV Sur sa facture du mois de janvier, Cécile voit : du 23 décembre au 4 janvier, un abonnement au bouquet TV au tarif normal pour la période écoulée depuis sa mise en service. du 5 janvier au 4 février, un abonnement au bouquet TV au tarif normal pour la période à venir. du 23 décembre au 4 février, une remise correspondant à la promotion en cours, qui va de la mise en service du bouquet jusqu'à la fin de la période à venir.
	Facture suivante Sur sa facture suivante, du mois de février, Cécile voit : du 5 février au 4 mars, un abonnement au bouquet TV pour la période à venir. du 5 février au 4 mars, une remise correspondant à la promotion en cours pour la période à venir.
	Facture de fin de promotion Sur sa facture du mois de mars, la promotion prend fin le 23 mars. Cécile voit : du 5 mars au 4 avril, un abonnement au bouquet TV au tarif normal pour la période à venir. du 5 mars au 23 mars, une remise correspondant à la fin de la promotion.
	Facture suivante Sur sa facture du mois d'avril, Cécile est facturée du bouquet TV au tarif normal pour le mois complet.

Résiliation du bouquet TV durant le dernier mois de promotion

Quelle que soit la date à laquelle vous résiliez un bouquet TV, la résiliation prend effet le 1^er du mois suivant.

Exemple : que vous résiliez le bouquet TV le 3, 10, 18 du mois etc... il sera résilié le 1er du mois suivant.

Votre bouquet TV reste accessible et est facturé jusqu'au dernier jour du mois en cours.

Vous résiliez un bouquet TV durant le dernier mois de promotion : selon la date de fin de promotion, vous êtes facturé du bouquet au tarif normal jusqu’au début du mois suivant.

vous ne pourrez plus bénéficier d'un tarif promotionnel sur ce bouquet TV pendant 12 mois.

Exemple pour un bouquet TV en promotion à 1€ pendant 3 mois

	Période de facturation Cécile a internet avec Orange, elle est facturée de son offre du 5 au 4 de chaque mois, par exemple du 5 décembre au 4 janvier. les abonnements sont toujours facturés à l'avance, pour la période à venir.
	Période de promotion Le 23 décembre, elle souscrit un bouquet en promotion à 1^€pendant 3 mois qui est mis en service le jour même. Cécile va donc bénéficier de son bouquet TV en promotion à 1€ pendant 3 mois, du 23 décembre au 23 mars.
	Facture de fin de promotion Sur sa facture du mois de mars, la promotion prend fin. Cécile voit : du 5 mars au 4 avril, un abonnement au bouquet TV au tarif normal pour la période à venir. du 5 mars au 23 mars, une remise correspondant à la fin de la promotion (date d'anniversaire de la remise).
	Résiliation du bouquet TV Le 10 mars, à la réception de sa facture, elle décide de supprimer son bouquet TV. La demande de résiliation est prise en compte mais elle n'est effective que le 1er avril.
	Facture après résiliation du bouquet Sur sa facture du mois d'avril, qui suit sa demande de résiliation, Cécile est remboursée de l'abonnement au bouquet TV qu'elle avait payé en avance du 1er au 4 avril sur sa facture du mois de mars.

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