Facture internet : comprendre la facture

Les éléments ci-dessous vont vous permettre de mieux comprendre la facturation de votre abonnement Orange Internet, de vos options ainsi que de vos consommations et éventuels usages ponctuels.

Dates et moments clés de la facturation de votre forfait

  • Votre facture courante est datée du jour de son émission.
  • La date de prélèvement ou d’échéance de paiement de votre facture se situe 10 jours à partir de sa date d’émission.
  • Votre forfait de communication téléphonique est intégralement disponible chaque mois à la même date, correspondant à la date de début de votre abonnement mensuel.
  • Si vous n’avez pas choisi le prélèvement automatique, le coupon TIP à nous renvoyer figure sur la dernière feuille de votre facture.
Chronologie de votre facture courante.
De quoi et quand êtes vous facturé

Votre facture est émise environ 3 jours après le début de chaque période mensuelle d’abonnement. Vous êtes averti par mail de sa mise en ligne si vous avez choisi le format électronique ou la recevrez quelques jours plus tard par voie postale si vous avez choisi le format papier.

La date d’émission figure en haut à droite de toutes les pages de votre facture.

Les abonnements à votre offre, éventuelle(s) option(s) ou forfait(s) vous sont facturés à l’avance pour le mois à venir.
Vos consommations téléphoniques, usages de services, achats en ligne ou frais divers vous sont facturés pour le mois écoulé.

La synthèse de votre facture en 1ère page

 

Le total du montant prélevé (ou à payer) (1) est la somme du montant de votre facture (2) et du "solde" de votre compte (3).

Ce "solde" correspond à la différence entre le montant à payer de votre facture précédente et le montant de votre règlement.

Si vous avez réglé votre facture précédente avant la date limite de paiement, le solde sera égal à 0€ et ne sera donc pas affiché.

 

La somme des deux montants affichés en dessous correspond au montant de votre facture (2).
Les abonnements, forfaits et options (4) sont les éléments récurrents de votre facture pour lesquels vous êtes facturés chaque mois (sauf souscription ou résiliation en cours de mois) pour la période à venir.
Vos autres usages (5) contiennent, pour le mois écoulé, vos communications ainsi que vos achats ponctuels ou frais divers. Ce montant peut varier d’un mois sur l’autre selon votre consommation.

 

Sous ce bloc principal, vous pouvez voir une seconde répartition du montant de votre facture.
Dans cette synthèse, le montant de votre facture (2) est réparti comme suit :
 (6) Vos abonnements, communications et achats facturés par et pour Orange sont sommés dans total auprès d’Orange.
 (7) Vos achats de services en lignes facturés par Orange pour d’autres fournisseurs sont sommés dans total auprès d'autres fournisseurs.
 (8) Vos achats de services en ligne collectés par Orange pour le compte de tiers sont sommés dans sommes collectées pour le compte de tiers.
Rendez-vous dans l’onglet vos achats ou prestations ponctuels pour obtenir davantage d’information.

Le détail de votre facture, disponible à partir de la deuxième page, débute par ce qui est facturé auprès d’Orange. Le montant total de cette section correspond à la somme de vos abonnements, de vos communications non incluses et de vos éventuels achats ou frais facturés par et pour Orange.

 

L’abonnement à votre offre vous est facturé à l’avance pour la période dont les dates sont affichées juste au-dessus.

Si vous souhaitez obtenir d’avantage d’information sur le contenu de votre offre, une courte description figure en entête de chacune des pages de votre facture. Vous pouvez également vous rendre dans votre Espace client>Offre et options.

Vos options internet vous sont facturées pour la même période que votre offre.

Pour obtenir davantage d’information sur votre offre ou vos options, ou bien les modifier, rendez-vous dans votre Espace client>Offre et options.

 

 La facturation de vos options TV peut être soumise à deux taux de TVA. Le cas échéant, votre facture présentera deux lignes pour le même bouquet :

  • Une ligne dont la facturation s’est fait au taux de TVA normal (20%).
  • Une ligne pour la partie soumise à une TVA réduite (10%), symbolisée par un code qui apparait dans la colonne TVA.

Vous souhaitez comprendre pourquoi certains de vos bouquets TV sont soumis à deux taux de TVA, consultez notre page "Facture internet/Open : comprendre la TVA appliquée aux bouquets TV d'Orange".

 

Sous ces éléments peut s’afficher une nouvelle section abonnements, forfaits et options à une période antérieure.

La section abonnements, forfaits et options apparait une seconde fois sur votre facture lorsque l’un de vos abonnements n’a pu vous être facturé à l’avance sur une facture précédente. Cette situation se présente notamment lorsque vous avez souscrit une option et bénéficié des services associées avant la fin de votre période de facturation à venir ou si vous avez changé d’offre en cours de mois.

Exemple :

  • Vous souscrivez une option le 24 février et en bénéficiez immédiatement. La date de début de votre abonnement est le 5 de chaque mois.
  • Sur votre facture du 9 mars, vos abonnements vous sont facturés du 05/03 au 04/04.
  • Cette facture présentera la facturation de cette nouvelle option pour la période à venir, du 5 mars au 4 avril dans la section "vos forfaits, abonnements et options période du 05.03.2016 au 04.04.2016".
  • La partie de l'abonnement facturée "du 24.02.2016 au 04.03.2016", c'est à dire entre votre souscription et la fin de la période précédente, sera affiché sous une nouvelle section abonnements, forfaits et options pour une période précédant la première.

Trois sections peuvent apparaitre sur votre facture pour vous signifier les appels réalisés sur la période écoulée.

 

 

Sous communications incluses (1) sont affichés le nombre et la durée totale des appels réalisés dans le cadre de votre ou vos forfait(s). Ce bilan vous permet également de vous assurer que votre ou vos forfaits sont adaptés à votre consommation. S’agissant des communications qui sont incluses dans votre forfait, aucun montant n’est à payer, d’où la mention "inclus" sur chaque ligne.

 

Sous communications en dépassement (2) vous trouverez vos appels réalisés au-delà du crédit temps de votre forfait (exemple : vous disposez de 1h de communications par mois vers les mobiles et consommez 1h30mn : 30 minutes supplémentaires vous sont facturés en dépassement de votre forfait).

 

Enfin, sous communications hors forfait (3) vous trouverez vos appels réalisés vers une destination non incluse dans votre forfait (exemple : appels vers les services spéciaux à tarif majoré ou vers une destination non incluse dans une option tarifaire ou votre forfait).

 

Si vous souhaitez maitriser votre consommation et obtenir le détail de vos communications avant qu’elles n’apparaissent sur votre facture, rendez-vous dans votre Espace client pour accéder à votre suivi conso.

Les sections abonnements ou vos achats ou prestations ponctuels regroupent la facturation de produits ou de services qui ne font pas partie de votre abonnement Orange. Ces services pouvant vous être délivrés par d’autres fournisseurs qu’Orange, votre facture peut présenter plusieurs fois la section achats ou prestations ponctuels :

 

Dans le total auprès d’Orange, vous pouvez voir par exemple :

  • Des locations de vidéos ou de jeux à la demande auxquels vous auriez accédé depuis votre TV d’Orange.
  • Des prestations d’installation ou de déplacement de technicien.
  • Des frais de mise en service, de changement de matériel, …

Dans le total auprès d’autres fournisseurs, vous retrouvez :

 

Dans les sommes collectées pour le compte de tiers, vous trouverez votre éventuel abonnement au pass vidéo Netflix, ce dernier faisant l’objet d’un facturation en amont par le fournisseur de ce service.

 

remarque : une différence est faite sur votre facture entre certains achats ou prestations ponctuels pour d’autres fournisseurs et pour compte de tiers mais il n’existe pas de différence notable dans la nature des prestations de service concernées. La différence comptable, repose sur le principe suivant :

  • Dans le cas des autres fournisseurs, Orange gère de bout en bout la facturation de la transaction, y compris la TVA.
  • Dans le cas du compte de tiers, Orange ne fait qu’ajouter sur la facture une transaction qui a déjà fait l’objet d’une facture, transmise par le tiers. Sur cette facture apparait notamment la TVA appliquée à cette transaction.

Si le service ne vous a pas été délivré par Orange, il vous est possible de vous rapprocher de son éditeur en le contactant directement.