Facture internet : les règles de la première facture

Découvrez les éléments composant la première facture de votre abonnement Orange Internet, de vos options, de vos consommations et de vos éventuels usages ponctuels.

Votre première facture est composée de plusieurs pages :

  • Page 1 : elle comprend les informations générales (nom, adresse,...) et la synthèse de ce qui vous est facturé.
  • Page 2 : elle comprend le détail de vos forfaits, abonnements et options.
  • Page(s) suivante(s) : elle(s) indique(nt) le détail de vos consommations, si vous avez opté pour la facture détaillée (option à paramétrer dans votre Espace client).
La composition de votre première facture

La première facture internet est généralement d’un montant supérieur à une facture courante car elle inclut des frais d'activation ainsi que les abonnements, forfaits et options pour la période écoulée avant la première facture.

  • La première facture est émise dans les jours suivant la mise en service de votre offre.
  • Elle regroupe pour la partie forfaits, abonnements et options deux périodes de facturation :
  1. La période écoulée, de la mise en service de votre offre à l’édition de votre première facture.
  2. La période mensuelle à venir. Les forfaits, abonnements et options sont payables d’avance.
  3. il se peut que votre facture soit déjà éditée (ou en cours d'édition) avant qu’Orange n'ait traité votre formulaire et les pièces justificatives. Ce traitement peut prendre plusieurs semaines. Lorsque votre demande est validée, le remboursement débute sur la facture qui suit la validation de l'Offre Différée de Remboursement (ODR).
  • A noter que vous pouvez trouver sur votre première facture des frais ponctuels d'activation.

Si le montant de votre première facture internet est différent de celui attendu, consultez notre page dédiée.

 

Page 1 : synthèse de votre facture

 

  1. Le numéro et la date de la facture.
  2. Les informations générales vous concernant : votre offre, références et coordonnées.
  3. Les infos pour nous contacter et aller dans votre Espace client.
  4. Le total des montants à payer, abonnements forfaits, options et autres usages.
  5. La répartition des usages entre Orange et les autres fournisseurs.

 

Page 2 : détail de vos abonnements, forfaits et options

 

  1. "Abonnements, forfaits et options", payables d’avance pour la période à venir.
  2. "Abonnements, forfaits et options" calculés à partir de la date de mise en service de votre offre jusqu'à la date d'édition de votre première facture.
  3. Communications décomptées ou facturées par Orange pour la période écoulée jusqu'à la date d’édition de votre première facture.
  4. Éventuels frais ponctuels. Ces frais d'activation n'apparaitront plus sur vos prochaines factures (sauf en cas de changement d’offre et/ou d’ajouts d’options).
  5. Frais auprès d'autres fournisseurs : il peut s'agir de numéros spéciaux, d'achats (exemple : Internet+), de prestations ponctuelles ou d’abonnements.
  6. Abonnements auprès de fournisseurs tiers (exemple : Netflix).

Votre première facture contient les abonnements à votre offre, éventuelle(s) option(s) ou forfait(s) pour le mois à venir et pour la période écoulée depuis votre souscription. Elle contient également vos consommations téléphoniques, services, achats en ligne ou frais divers pour la période écoulée depuis votre souscription. La première page de votre facture est la synthèse de ces différents éléments :

 

Le montant total à régler
  1. Somme des différents éléments qui vous sont facturés depuis votre souscription jusqu’à la fin de votre premier mois d’abonnement : ce montant est à régler sous 10 jours à compter de la date d’émission de votre facture. Si vous avez souscrit au prélèvement automatique, la date affichée correspond à la date du prélèvement automatique.
  2. Montant de vos abonnements à partir de la date de mise en service de votre offre jusqu'à la date d’édition de votre première facture et un mois d’abonnement payable d’avance.
  3. Montant des autres usages pour la période allant de la mise en service de votre offre jusqu’au début de votre premier mois d’abonnement. Ces usages correspondent à vos communications réalisées hors forfait ainsi qu’à des achats ponctuels ou à des frais divers.
Répartition du montant total de votre facture

Dans cette synthèse, le montant de votre facture est réparti comme suit :

  1. Vos abonnements, communications, achats et frais divers facturés par Orange sont sommés dans total auprès d'Orange.
  2. Vos achats éventuels de services délivrés par d’autres fournisseurs qu’Orange apparaissent dans les rubriques total auprès d’autres fournisseurs et sommes collectées pour le compte de tiers.

Le détail de votre facture, disponible à partir de la deuxième page, débute par ce qui est facturé auprès d’Orange.
Le montant total de cette section correspond à la somme de vos abonnements, de vos communications non incluses et de vos éventuels achats ou frais facturés par Orange.

 

Rubrique abonnements, forfaits et options
  1. abonnements et forfaits : montants correspondant à la période mensuelle à venir. Cette période est indiquée sur la ligne du dessus (dans notre exemple : du 23.04.2017 au 22.05.2017). Les remises dont vous bénéficiez y sont également précisées.
  2. options internet : les options internet (antivirus, stockage, location de la Livebox, ...) sont facturées pour la même période que celle de votre offre (période mensuelle à venir).
  3. options TV : les options TV (bouquets TV, enregistreur,...) peuvent être soumises à deux taux de TVA. Le cas échéant, votre facture présentera deux lignes pour le même bouquet :
    - Une ligne avec une TVA à taux normal (20%).
    - Une ligne avec une TVA à taux réduit (10%), symbolisée par un code qui apparait dans la colonne TVA.
  4. abonnements, forfaits, options : montants facturés entre la date de mise en service de votre offre et la date d’édition de votre première facture.

Remarque : si vous constatez que les remises affichées sur votre facture ne correspondent pas à celles indiquées lors de votre souscription :
- assurez-vous d'avoir effectué la demande de remboursement si vous bénéficiez d'une ODR (Offre Différée de Remboursement).
- vérifiez l'avancement de votre demande de remboursement dans votre Espace client.

Rubriques communications

Les rubriques communications vous permettent de consulter le nombre, la durée et le coût éventuel de vos appels émis entre le jour de mise en service de vos accès et la veille de votre premier mois d'abonnement.

  1. communications incluses : nombre et durée totale des appels réalisés dans le cadre de votre ou vos forfait(s). Aucun montant n’étant à payer, la mention inclus apparaît sur chaque ligne.
  2. communications hors forfait : appels réalisés vers une destination non incluse dans votre forfait (exemple : appel vers un mobile situé en Asie).
Rubriques des achats

Les achats ou prestations ponctuels regroupent la facturation de produits ou de services qui ne font pas partie de votre abonnement Orange. Ces services pouvant vous être délivrés par d’autres fournisseurs qu’Orange, votre facture peut présenter plusieurs fois la rubrique achats ou prestations ponctuels.

  1. achats ou prestations ponctuels : dans le total auprès d’Orange, vous pouvez retrouver :
    - Des locations de vidéos ou de jeux à la demande auxquels vous avez accédé depuis votre TV d’Orange.
    - Des prestations d’installation ou de déplacement de techniciens (y compris en cas d'absence au moment du RDV).
    - Des frais d'activation, de changement de matériel, …
  2. total auprès d'autres fournisseurs : vous pouvez retrouver :
    - Le coût du service de certains de vos appels vers des numéros spéciaux ou d’envois de SMS+.
    - Les achats de services en ligne (exemple : internet+).
  3. sommes collectées pour le compte de tiers : vous pouvez retrouver ici le montant de vos abonnements pris auprès de tiers (exemple : Netflix).

Remarque : l'affichage du détail de vos consommations sur votre facture est une option gratuite que vous pouvez paramétrer dans la rubrique Factures de votre Espace client.

Cette option concerne vos futures factures. Si vous souhaitez le détail des consommations de votre première facture, vous pouvez demander un relevé détaillé depuis l’historique facture de votre Espace client.

 

La page détail de vos consommations vous permet de consulter toutes les consommations non incluses dans votre offre. Si votre offre inclut des appels non illimités, ceux-ci sont également consultables depuis cette page.

Cette page est composée de deux rubriques :

  • Rubrique total auprès d'Orange : consommations effectuées dans le cadre de prestations proposées par Orange.
  • Rubrique total auprès d'autres fournisseurs : consommations effectuées dans le cadre de prestations proposées par des fournisseurs tiers (exemples : numéros spéciaux, ...).

 

Rubrique total auprès d'Orange

Dans cette rubrique, vous retrouvez le détail des communications (date, heure, numéro composé,...) passées hors forfait.

Remarque : si votre offre contient des appels illimités, vous pouvez en consulter le détail dans votre Espace client > rubrique suivi conso en sélectionnant la période antérieure.

Cette rubrique inclut :

  1. La date et l'heure de début de l'appel (ou de l'usage).
  2. La destination de votre appel.
  3. Le numéro composé (6 ou 10 chiffres selon le détail que vous avez choisi).
  4. La durée réelle de l'appel.
  5. La durée facturée de l'appel. A noter que le temps d’attente vers le Service client Orange est gratuit si vous appelez depuis un mobile Orange. La durée facturée peut donc être différente de la durée réelle de l’appel.
  6. Le coût de l'appel.
Rubrique total auprès d'autres fournisseurs

Dans cette rubrique, vous retrouvez le détail des consommations correspondant à des achats de services en ligne ou par téléphone. Ces consommations sont portées sur votre facture Orange mais les services qui y sont associés ne sont pas fournis par Orange (exemple : Deezer, numéros spéciaux, …). Cette rubrique peut contenir :

  1. La date et l'heure de début de l'appel (ou de l'usage).
  2. Type de tarification.
  3. Numéro composé (dans le cas d'appels vers des numéros spéciaux).
  4. La durée réelle de l'appel.
  5. La durée facturée de l'appel.
  6. Le coût de l'appel.

 

Si la rubrique comporte des achats en ligne avec internet+, vous pouvez également consulter le détail de ces achats dans votre Espace client.