Facture Open : comprendre la facture de clôture

Lorsque vous résiliez l’intégralité de votre offre Open, nous préparons votre solde de tout compte et nous le reportons sur une dernière facture intitulée « facture de clôture ». Ici, nous vous expliquons le contenu et les échéances de cette facture de clôture.

En synthèse : votre facture de clôture Open en 4 étapes.

  • Vous demandez la résiliation de votre offre ou la portabilité de votre numéro mobile vers un autre opérateur.
  • La résiliation prend effet 10 jours après votre demande (3 jours seulement pour une portabilité ou plus pour une demande différée). À cette date, nous calculons votre solde à partir de vos abonnements, forfaits, éventuelles mensualités d’Étalement mobile et consommations restant dus, desquels nous déduisons d’éventuels trop-perçus.
  • Votre facture de clôture est prête. Elle vous est envoyée 10 jours plus tard.
  •  Si elle présente un solde positif, son règlement doit être effectué sous 10 jours. Si elle présente un solde négatif, votre  remboursement intervient sous 20 jours.

Le solde de tout compte calculé à votre date de résiliation et reporté sur votre facture de clôture comprend :

  • Le remboursement de votre forfait * au prorata temporis à partir de la date de résiliation de votre offre. Par exemple : Si votre résiliation intervient le 6 avril et que vous avez payé votre forfait jusqu'au 26 du mois, vous serez remboursé des 2/3 de votre forfait.
  • La facturation des dernières consommations (dépassements, hors forfait, vidéos à la demande) effectuées sur vos lignes internet et mobile jusqu’à la date de résiliation de votre offre.
  • La facturation d’éventuels frais de résiliation. Ces frais ne sont pas systématiques. Ils dépendent de votre offre et de la durée restante de votre engagement.
Calculez vos frais de résiliation.

Utilisez notre calculette pour estimer vos frais de résiliation.

Vous étiez engagé sur 12 mois et vous résiliez avant la fin de votre engagement.

Vos frais de résiliation s’élèvent au nombre de mois de forfait qu’il vous reste à payer jusqu’à la fin de votre engagement. Par exemple, vous résiliez votre offre au bout de 8 mois, vos frais de résiliation s’élèvent à 4 mois de forfait.

Vous étiez engagé sur 24 mois et vous résiliez avant la fin de votre engagement.
Sur les 12 premiers mois, vos frais de résiliation s’élèvent au nombre de mois de forfait vous restant à payer jusqu’à la fin du 12e mois. Sur les 12 mois suivants, ils s’élèvent au quart du nombre de mois de forfait vous restant à payer jusqu’au 24e mois.

Exemples :

  • Vous êtes engagé sur 24 mois et vous résiliez au bout de 20 mois, vos frais de résiliation s’élèvent à 4 /4 = 1 mois de forfait.
  • Vous êtes engagé sur 24 mois et vous résiliez au bout de 8 mois, vos frais de résiliation s’élèvent à 4 mois au titre de la première année et 12/4 = 3 mois au titre de la seconde année soit : 7 mois de forfait.

Vous n’êtes plus engagé(e)

Vous ne payez aucuns frais de résiliation.

Le mode de paiement ou de remboursement de la facture de clôture suit les règles de vos factures habituelles.

Si vous réglez habituellement vos factures par prélèvement automatique,
  • Le montant de votre facture de clôture sera prélevé 10 jours après son envoi.
  • Si ce montant est en votre faveur, vous serez remboursé par virement bancaire 20 jours après son envoi, soit 30 jours après votre résiliation.
Si vous réglez vos factures par un autre moyen de paiement,

Le montant de votre facture de clôture sera à payer sous 10 jours à compter de sa date d’émission. Si ce montant est en votre faveur, il vous sera remboursé par lettre-chèque sous 20 jours, soit 30 jours après votre résiliation.

Si votre demande est proche de votre date de renouvellement

Si votre demande de résiliation intervient moins de dix jours avant la date de renouvellement mensuelle de votre forfait, nous ne serons pas en mesure de bloquer l’édition de votre facture habituelle.

Par exemple, votre forfait est renouvelé le 17 du mois et vous nous appelez le 10 pour résilier votre offre.

Elle vous sera donc envoyée selon les modalités habituelles et le paiement ou le prélèvement seront effectués comme d’habitude.

Votre facture de clôture est en cours de préparation et le trop-perçu sera pris en compte dans le calcul de votre solde. En tout état de cause, votre résiliation est bien prise en compte et si vous avez trop payé, vous serez remboursé.

Si vous avez utilisé votre téléphone à l’étranger récemment

Il est possible que le décompte de vos communications à l’étranger ne nous soit pas encore totalement parvenu. Dans ce cas, vous pourriez recevoir une facture de ce reliquat après votre facture de clôture.

Votre facture de clôture vous est envoyée selon les mêmes modalités qu’une facture habituelle :

  • Au format électronique, si vous recevez vos factures au format électronique,
  • Par voie postale, si vous recevez vos factures par voie postale.

 Si vous recevez votre facture au format électronique, toutes vos factures, y compris votre facture de clôture, sont archivées dans votre espace client et accessibles en ligne pendant 12 mois à compter de leur date d’émission.

Pour les consulter, rendez-vous sur orange.fr > espace client > Accéder à un contrat résilié (lien situé sous le bouton « Identifiez-vous »). 

voir les informations légales:

* Notez bien que ce remboursement s’applique à votre forfait et non aux options dont l’abonnement est dû pour le mois entier.