Facture fixe pro : Comprendre la facture contrat Professionnel Numéris

1. Vos coordonnées sont composées de : 
   • L’adresse d’installation de la ligne.
   • De votre adresse mail principale. Cette adresse est votre identifiant de connexion.
   • Et de votre numéro client.
2. Votre adresse de facturation, nom et adresse du destinataire de la facture en cas d’envoi postal. Cette adresse est modifiable en ligne depuis votre espace client.
3. Le montant total de votre facture réparti entre abonnements et usages :
   • Montant mensuel récurrent (abonnement, forfaits et  options).
   • Montant consommé de la période (autres usages).
   1. Si vous n'avez pas d'usage non compris dans votre offre le mois précédent, cette répartition n'apparait pas.
   les montants unitaires TTC et les montants HT sont arrondis, leurs sommes peuvent donc différer des totaux TTC et HT de votre facture.
4. Pour les clients concernés, le montant des autres usages ventilé en trois sous-parties :
   • Total auprès d’Orange : votre abonnement, forfaits d’appels et options inclus, ainsi que l’ensemble de vos services. Les communications et achats non compris dans votre offre (exemples : appels vers les destinations non incluses).
   • Total auprès d’autres fournisseurs : sommes que vous réglez pour les services de fournisseurs autres que Orange. Pour suivre et résilier vos consommations Internet+.
   • Total des sommes collectées pour le compte de tiers : autres sommes réglées pour les services de fournisseurs tiers, autres que Orange, mais dont le montant figure en TTC. Pour en savoir plus sur les tarifs des numéros spéciaux.
5. Le montant de la TVA. Le taux peut être différent pour certains bouquets TV. 

1. Abonnements, forfaits et options :
   • Le montant mensuel est détaillé par quantité et prix unitaire pour chaque service de la période à venir.
   • En cas de facturation au prorata temporis des abonnements, forfaits et options ; lors d’une migration d’offre, d’un nouvel abonnement ou d’une résiliation. Les quantités associées sont susceptibles d’être arrondies. Ces arrondis pouvant entraîner une différence entre le montant HT affiché et le prix unitaire mensuel HT par quantité.
2. Récapitulatif de vos consommations :
   • Les consommations incluses dans votre forfait d’appels de la période passée.
   • Les consommations hors et au-delà de votre forfait, s’il y en a.
   • Si c’est le cas vous retrouvez dans cette deuxième partie les consommations à « l’acte» de nos services.
3. Achats ou prestations ponctuels :

Les achats ou prestations ponctuels correspondent aux sommes que vous réglez pour des services délivrés par des fournisseurs tiers (exemples : appels vers services et numéros  spéciaux, achats Internet +).

Cette nouvelle page est disponible à partir d’octobre 2016. Elle somme l’ensemble de vos appels par destination et date, en rappelant le prix unitaire. Ce nouvel état de vos appels fait partie de votre facture et est proposée gratuitement.

1. Les communications en dépassement ou hors forfaits triées par date : Le montant de votre appel est la somme de 2 composantes :
   • le coût de la mise en relation (prix unitaire de mise en relation HT)
   • et le prix par minute (prix unitaire HT€/min)
2. Les achats et prestations ponctuels sont classés par jour.

Si vous effectuez des appels vers des numéros spéciaux, le coût du service est détaillé dans cette rubrique.  Vous pouvez à tout moment retrouver et contacter le fournisseur.

Ce nouvel état fiscal ne s’affiche que s’il y a des consommations hors forfait ou en dépassement, ou des achats ou prestations ponctuels. Ce nouvel état ne comprend pas les sommes collectées pour le compte de tiers.

Premier regroupement : détail des appels inclus dans votre forfait et passés depuis vos lignes fixes.

Le nombre et la durée totale des appels passés depuis les lignes fixes. Vous retrouvez ici le coût d’acheminement vers les numéros spéciaux lorsque ce dernier est inclus.

Le détail des usages de nos offres illimités ne sont pas restitués.

Deuxième regroupement : détail des communications en dépassement

Ce détail correspond aux communications passées dès lors que vous avez consommé votre ou vos forfaits.

(Exemple : sur un forfait 2H France métropolitaine, si vous consommez 3H d’appels, il sera facturé d’une heure en dépassement.).

Troisième regroupement : les communications hors forfaits.

Selon le service, La durée réelle de l'appel (c'est le temps réel écoulé entre le décroché et le raccroché), sera différente de la durée facturée (c'est la durée retenue pour la facturation ; ex : temps d'attente gratuit ou à l'inverse, minutes indivisibles ou crédit temps).

Restitution des appels vers les numéros spéciaux :

Lorsque vous appelez un numéro spécial, deux coûts vous sont facturés :

• Celui de la communication, facturé par Orange (ou inclus dans votre offre ou vos options) que vous retrouvez dans la section "total auprès d’Orange".
• Celui du service auquel vous accédez, affiché dans la rubrique "achats ou prestations ponctuels" auprès d'Orange ou facturé directement par le fournisseur, que vous retrouvez dans la section "total auprès d’autres fournisseurs".