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généralités facture détaillée
détail de l'abonnement, des forfaits et des options total des communications répartition de la TVA moyen de paiement et montant prélevé numéro du titulaire de l'abonnement internet nouvelle zone d’explications références de la facture
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1 détail de l'abonnement, des forfaits et des options

Explication des différentes zones de l'image ci-dessus

a facturation de l'abonnement pour la période passée

Facturation du nouveau forfait dû, entre la date de souscription de l'offre Formule Plus jusqu'au début du mois en cours.

b facturation de l'abonnement pour le mois en cours

Cette rubrique comporte :

  • Le nom de l'offre à laquelle vous avez souscrit.
  • La date de fin d'engagement.
  • Les services inclus (par exemple internet, TV, téléphone par internet).

La somme représente le montant de l’abonnement à l'offre Formule Plus pour le mois à venir.

c Nom de l'élément

Cette rubrique comporte :

  • Le nom des options souscrites.
  • La location Livebox.

Les sommes représentent le montant pour chaque option soucrite ainsi que le montant de la Location Livebox entre la date de souscription de l'offre Formule Plus jusqu'à la fin du mois à venir.

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2 total des communications

Le montant total des consommations passées depuis le téléphone par internet, incluses et non incluses dans votre abonnement ou forfait ou options, entre la date de souscription de l'offre Formule Plus jusqu'au début du mois en cours.

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3 répartition de la TVA

Depuis le 1er janvier 2011, les offres sont soumises dans leur intégralité à une TVA de 19,6% en métropole et 8,5% pour les DOM 1 et 0% pour les DOM 2.

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4 moyen de paiement et montant prélevé

Le bas de la facture comporte soit un TIP (Titre Interbancaire de Paiement), soit le prélèvement, soit aucun titre de paiement.

Le TIP remplace un chèque . Il comporte :

  • Systématiquement les coordonnées du client et le compte de facturation.
  • Les coordonnées du centre de traitement des TIP.
  • Si les coordonnées bancaires ne figurent pas sur le TIP, joignez un RIB ou un RIP au TIP pour faciliter le paiement.

Le prélèvement précise :

  • La date et le montant du prélèvement.
  • Les coordonnées bancaires du client.

NB : la facture de clôture d'un client résilié d'office ne sera pas prélevée. Une formule spécifique invite le client à régler sa facture par chèque à l'adresse indiquée en bas de la 2ème page, pavé "pour nous joindre".

Remarque : pour une facture en avoir ou dont la somme à payer est inférieure à 1,52 euros, le TIP n'est pas édité. Un message spécifique apparaît.

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5 numéro du titulaire de l'abonnement internet

Cette information est demandée lors d'un appel au service clients Internet - TV - Téléphone.

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6 nouvelle zone d’explications

entrez votre texte...

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7 références de la facture

Les références de la facture sont :

  • Le numéro de la facture.
  • La date d'émission de la facture.

Ces informations sont demandées lors d'un appel au service clients Internet - TV - Téléphone.

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